Apprentissage : le point sur les aides en Rhône-Alpes

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Apprentissage : le point sur les aides en Rhône-Alpes

Votre apprenti termine bientôt son contrat ou vous souhaitez un recruter un pour l’année prochaine ? Le Cabinet Wirion dresse pour vous la liste des aides auxquelles employeurs et apprentis peuvent prétendre.

S’il y a bien un élément mis en avant par les écoles et connu des futurs apprentis en quête d’un maître d’apprentissage, c’est le faible coût de l’apprentissage. Pour information, la rémunération de l’apprenti oscille entre 370,07 € et 1 154,61 € en fonction de son âge et du diplôme préparé. A cela s’ajoutent de nombreuses aides et exonérations permettant à l’apprenti de ne coûter parfois pas plus que son salaire net.

Aides régionales et nationales

Première des aides offertes par la région : l’Aide au Recrutement d’un Apprenti. 1 000 € par an sont versés à l’employeur engageant un nouvel apprenti et n’en ayant recruté aucun depuis le 1er janvier de l’année précédente ou, autre cas de figure, recrutant un second apprenti. A celle-ci vient s’ajouter une Bonification de soutien à la formation du maître d’apprentissage de 650 € par an si l’apprenti prépare un diplôme de niveau IV (CAP) ou de 350 € par an s’il prépare un diplôme de niveau V (Bac).

Pendant la première année de formation, les entreprises de moins de 11 salariés ayant engagé un apprenti de moins de 18 ans peuvent prétendre à l’aide TPE Jeune Apprenti consistant en une aide forfaitaire de 4 400 €, versée tous les trimestres. Enfin, si vous n’avez aucun salarié, la Région Auvergne Rhône-Alpes vous propose la Bonification Zéro Salarié, une aide annuelle de 450 € supplémentaire pour favoriser l’embauche d’apprentis par les artisans travaillant d’ordinaire seuls.

Toutes ces aides étant cumulables, une entreprise n’ayant aucun salarié et recrutant un apprenti en CAP de moins de 18 ans peut toucher jusqu’à 6 500 € d’aides la première année. Ce chiffre est ramené 6 050 € si l’effectif compte au moins un salarié.

Exonérations et cotisations

Les entreprises de moins de 11 salariés (ou ayant moins de 11 salariés au 31 décembre de l’année précédent la date de conclusion du contrat d’apprentissage) peuvent bénéficier d’une exonération de :

  • CSG et CRDS sur la rémunération de l’apprenti ;
  • Cotisations patronales et salariales dues au titre des assurances sociales (maladie, maternité, invalidité, décès, vieillesse) ;
  • Cotisations salariales d’assurance chômage ;
  • Cotisations liées aux accidents de travail et aux maladies professionnelles.

Attention toutefois, ces dispositifs sont, pour la plupart, réservés aux entreprises de moins de 11 salariés inscrites au répertoire des métiers. Au delà de 11 salariés, les aides sont dégressives.

Enfin, l’Etat prévoit un crédit d’impôt de 1 600 € pouvant atteindre 2 200 € dans certains rares cas, pour toutes les entreprises embauchant un apprenti préparant un diplôme de niveau III ou inférieur (CAP, DUT, BAC, BTS, etc.).

Deux aides spécifiques

Les jeunes de moins de 21 ans à la date de signature de leur contrat et ayant conclu un contrat d’apprentissage débutant entre le 1er juin 2016 et le 31 mai 2017 peuvent bénéficier d’une aide de 335 €. Les jeunes apprentis recevront entre avril et juin un courrier leur précisant les modalités d’obtention de l’aide. Plus d’infos à l’adresse suivante http://www. asp-public.fr/node/445.

Enfin, le département de la Haute-Savoie propose une aide de 250 € par an permettant aux apprentis d’acheter leur matériel ou leur titre de transport. Cette aide est automatiquement envoyée par la chambre consulaire (CCI ou CMA) lors de l’établissement du contrat.